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En amont,
LE CONSEIL
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En aval,
LA NEGOCIATION
LE CONTENTIEUX
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RELATIONS INDIVIDUELLES
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- Contrats de travail.
- Clauses particulières :
forfait,
intéressement,
mobilité,
dédit formation,
non concurrence,
stock options …
- Modification du contrat.
- Situations particulières :
mandat de dirigeant,
détachement,
expatriation,
intermittence,
temps partiel, …
- Rupture du contrat.
- Lettres de contestation.
- Licenciements.
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- Conflits individuels.
- Respect des dispositions du contrat.
- Rupture du contrat :
licenciement,
requalification démission,
prise d'acte de la rupture,
résolution judiciaire …
- Harcèlement.
- Transaction.
- Clause de non concurrence.
- Concurrence déloyale.
- Mobilité.
- Salariés protégés.
- Redressement
judiciaire.
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RELATIONS COLLECTIVES
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- Accords d'entreprises :
35 heures,
aménagement du temps,
épargne salariale,
participation …
- Conventions collectives,
- Audit de conformité,
- Règlement intérieur,
- Election rep du personnel,
- Information rep du personnel,
- Transfert de contrats (L112-12),
- Changement statut collectif,
- Chômage partiel,
- Plans sociaux.
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- Conflits collectifs.
- Grève.
- Statut collectif.
- Contentieux électoral.
- Information des rep du personnel.
- Entrave.
- Marchandage.
- Travail dissimulé.
- Plans sociaux : validité.
- Protocole de fin
de conflit.
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